Nous vous remercions de votre visite sur le site www.maisonjougla.com
Vous trouverez ci-dessous notre politique en matière de traitement de données personnelles. Nous vous engageons vivement à la lire, en visitant ce site vous acceptez les pratiques que nous détaillons et vous adhérez aux termes et conditions énoncées ci après.
Le site www.maisonjougla.com est destiné à l’information personnelle des internautes qui l’utilisent
Informations générales :
Ce site est propriété de www.maisonjougla.com
Ce site a été créé par : NetinUp Midi Roussillon
Ce site est hébergé par : OVH - 2 rue Kellermann - 59100
Roubaix - France
Copyright :
www.maisonjougla.com
Droit applicable :
Le site Internet www.maisonjougla.com
et les présentes conditions générales sont soumises au
droit français et sont rédigées en français.
Maison Jougla se réserve le droit de modifier les
présentes mentions à tout moment. L’utilisateur s’engage à
la consulter régulièrement.
Protection des données personnelles :
La consultation du site www.maisonjougla.com
est possible sans que vous ayez à révéler votre identité
ou toute autre information à caractère personnel vous
concernant.
La société Maison Jougla s’engage à respecter votre vie
privée et à protéger les informations que vous lui
communiquez. En particulier, les données personnelles
collectées sur le site Internet www.maisonjougla.com
sont destinées à l’usage de Maison Jougla . Elles sont
confidentielles et traitées comme telles.
Concernant les informations à caractère nominatif que vous
seriez amenés à nous communiquer, vous bénéficiez d’un
droit d’accès et de rectification conformément à la loi
française Informatique et Liberté n° 78-17 du 6 janvier
1978. Vous pouvez exercer ce droit auprès de Maison Jougla
Si vous êtes abonnés à des services d’information par
courrier électronique ("newsletter") vous pouvez demander
à ne plus recevoir ces courriers.
Nous vous signalons qu’afin de vous proposer des produits
et services toujours plus adaptés, certaines informations
à caractère non personnel, relatives à votre activité sur
ce site, seront automatiquement collectées. Ces
informations sont destinées à Maison Jougla et pourront
également être utilisées dans le cadre d’opérations
commerciales ou de marketing ou servir de base à des
études et analyses.
Ces informations ne seront en aucun cas communiquées à des
tiers. Seul le personnel de Maison Jougla ont accès aux
données.
Sécurité :
Nous prenons toutes les précautions utiles afin de
préserver l’intégrité des données, leur confidentialité et
empêcher toute communication à des tiers non autorisés.
Liens hypertextes :
La mise en place d’un lien hypertexte vers le site www.maisonjougla.com ne
nécessite pas d’autorisation préalable et écrite de Maison
Jougla . Néanmoins, Maison Jougla doit en être informé
dans un délai maximum de 30 jours après la mise en place
du lien.
En tout état de cause, Maison Jougla n’est en aucun cas
tenue responsable du contenu ainsi que des produits ou
services proposés sur les sites auxquels le site www.maisonjougla.com
se trouverait lié par des liens hypertextes ou tout autre
type de lien.
Droits de propriété intellectuelle :
Maison Jougla avise les utilisateurs de ce site que de
nombreux éléments de ce site :
a) sont protégés par la législation sur le droit d’auteur
: ce peut être notamment le cas des photographies, des
articles, des dessins, des séquences animées,... ;
b) et/ou sont protégés par la législation sur les dessins
et modèles ;
c) sont protégés par la législation sur les marques.
Les éléments ainsi protégés sont la propriété de Maison
Jougla ou de tiers ayant autorisé Maison Jougla à les
exploiter.
Toute reproduction, représentation, utilisation,
adaptation, modification, incorporation, traduction,
commercialisation, partielles ou intégrales par quelque
procédé et sur quelque support que ce soit (papier,
numérique, ...) sont interdites, sans l’autorisation
écrite préalable de Maison Jougla, hormis les exceptions
visées à l’article L 122.5 du Code de la Propriété
Intellectuelle, sous peine de constituer un délit de
contrefaçon de droit d’auteur et/ou de dessins et modèles
et/ou de marque, puni de deux ans d’emprisonnement et de
150 000€ d’amende.
Droits d’auteur et/ou Droits sur les Dessins et Modèles :
Les photographies, textes, slogans, dessins, images,
séquences animées sonores ou non ainsi que toutes les
oeuvres intégrées dans le site sont la propriété de
Maison Jougla ou de tiers ayant autorisé Maison
Jougla à les utiliser.
Les reproductions, sur un support papier ou informatique,
dudit site sont autorisées sous réserve qu’elles soient
strictement réservées à un usage personnel excluant tout
usage à des fins publicitaires et/ou commerciales et/ou
d’information et/ou qu’elles soient conformes aux
dispositions de l’article L122-5 du Code de la Propriété
Intellectuelle.
Informations relatives aux produits :
Dans le cadre d’une politique d’amélioration constante de
ses produits et services, Maison Jougla peut modifier à
tout moment les caractéristiques de son offre. Les
produits et/ou services présentés sur ce site sont ceux
distribués en France métropolitaine.
En tout état de cause, les informations contenues sur ce
site sont des informations à caractère général et n’ont
pas valeur contractuelle.
Limitation de responsabilité :
Vous utilisez le site www.maisonjougla.com
sous votre seule et entière responsabilité. Maison Jougla
ne pourra être tenu pour responsable des dommages directs
ou indirects, tels que, notamment, préjudice matériel,
pertes de données ou de programme, préjudice financier,
résultant de l’utilisation de ce site ou de sites qui lui
sont liés.
Mise à jour :
Maison Jougla se réserve le droit de modifier et de mettre
à jour, sans préavis, les présentes mentions légales et
tous les éléments, produits présentés sur le site.
L’ensemble de ces modifications s’impose aux internautes
qui doivent consulter les présentes Conditions de vente
lors de chaque connexion.
Données statistiques de suivi :
Nous utilisons les données de connexion pour nos
statistiques de consultation (type de navigateur, nombre
de visiteurs, rubriques visitées…) pour l’optimisation de
notre site en terme de rubriques et de navigation, mais
ces informations ne sont pas transmises à des tiers.
La reproduction sur support papier :
A l’exception de l’iconographie, la reproduction des pages
de ce site sur un support papier est autorisée, sous
réserve du respect des trois conditions suivantes :
- gratuité de la diffusion.
- respect de l’intégrité des documents reproduits (aucune
modification, ni altération d’aucune sorte).
- citation explicite du site www.maisonjougla.com
comme source et mention que les droits de reproduction
sont réservés et strictement limitées.
